Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement de vos données est [À COMPLÉTER : nom et prénom, ou dénomination de l'association / société — identique à l'éditeur indiqué dans les mentions légales], joignable à l'adresse quaero_fr@protonmail.com.

Les coordonnées complètes figurent dans les mentions légales.

2. Quelles données sont collectées

Uniquement l'adresse email que vous saisissez volontairement dans le formulaire « Être prévenu au lancement ».

Aucune autre donnée n'est collectée. En particulier, ce site ne collecte ni votre nom, ni votre localisation, ni votre adresse IP à des fins de suivi, et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ou de statistiques.

3. Pourquoi, et sur quelle base légale

Finalité : vous envoyer un email au moment de la sortie de l'application Quaero, afin de vous prévenir de sa disponibilité. C'est l'unique usage.

Base légale : votre consentement, au sens de l'article 6.1.a du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Vous pouvez le retirer à tout moment.

Comment ce consentement est recueilli

L'inscription se fait en deux temps, selon le principe du double opt-in :

  1. vous saisissez votre adresse dans le formulaire et validez ;
  2. vous recevez aussitôt un email vous demandant de confirmer, et vous cliquez sur le lien qu'il contient.

C'est ce clic qui vaut consentement et qui inscrit votre adresse. Sans lui, votre adresse n'est pas conservée : la demande est abandonnée et rien n'est enregistré.

Ce fonctionnement a deux raisons. Il empêche qu'un tiers vous inscrive à votre insu, et il nous évite d'avoir à conserver votre adresse IP comme preuve du consentement — c'est le clic lui-même qui en tient lieu.

Vous recevrez donc au maximum deux messages : cet email de confirmation, puis celui du lancement. Aucun message publicitaire, aucune newsletter récurrente, aucune sollicitation intermédiaire ne vous sera adressé.

4. Qui a accès à vos données

Vos données sont traitées par le responsable du traitement et par un seul sous-traitant :

Sous-traitant
Brevo (anciennement Sendinblue), Sendinblue SAS — 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France.
Rôle
Hébergement de la liste de diffusion et envoi de l'email de lancement.
Localisation des données
Union européenne. Ce traitement n'implique aucun transfert de données personnelles hors de l'Union européenne.

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni échangées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires. Elles ne peuvent être communiquées à un tiers que sur réquisition d'une autorité judiciaire.

5. Combien de temps elles sont conservées

Si vous ne confirmez pas votre inscription, rien n'est conservé.

Une fois l'inscription confirmée, votre adresse est conservée jusqu'à l'envoi de l'email de lancement, puis supprimée dans un délai maximum de trois mois après cet envoi.

Si le projet devait être abandonné, la liste serait supprimée dans son intégralité et vous en seriez informé. En tout état de cause, la durée de conservation n'excédera pas trois ans à compter de votre inscription.

Si vous demandez la suppression de votre adresse avant cette échéance, elle est effacée sans délai.

6. Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur, aucun pixel de suivi et aucun outil de mesure d'audience. C'est la raison pour laquelle aucune bannière de consentement ne vous est présentée : il n'y a rien à consentir.

Les polices de caractères, les images et les scripts sont servis depuis ce site uniquement. Aucune ressource n'est chargée depuis un domaine tiers, y compris Google Fonts : votre adresse IP n'est communiquée à aucune autre société du fait de votre visite.

7. Sécurité

Le site est servi exclusivement en HTTPS. L'adresse email transmise via le formulaire circule chiffrée jusqu'au serveur, puis jusqu'à Brevo. Aucune copie de la liste n'est conservée en clair sur le serveur du site.

8. Vos droits

Conformément aux articles 15 à 21 du RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :

Pour exercer l'un de ces droits, il suffit d'écrire à quaero_fr@protonmail.com. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois. Chaque email envoyé contient également un lien de désinscription immédiat.

9. Réclamation

Si vous estimez que le traitement de vos données n'est pas conforme à la réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr/fr/plaintes.

10. Modifications

Cette politique peut évoluer, notamment au moment du lancement de l'application. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page. En cas de changement substantiel affectant vos droits, vous en serez informé par email.

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